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L’Association L’Isle-Adam en Anciennes
Monsieur Trinquet
10, ruelle du champ crochu
95290 L’Isle-Adam

Associations L’Isle-Adam en Anciennes: gestion des membres et donateurs
Thèmes
Gestion des membres/ Activité Association
Résumé Dispense de déclaration au CNIL suivant les dispenses n° 7 & 8 (anciennes normes simplifiées   n° 23&15) pour l’ Activité Association et gestion des membres

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L’association L’Isle-Adam en anciennes se réserve le droit à tout moment de refuser ou d’exclure tout adhérent ou non adhérent sur le rassemblement à la place et lieu qui lui a été accordé par les propriétaires des parkings du Grand Val ou pour des raisons de comportement à l’égard des autres participants, de comportement jugé dangereux ou non conforme avec l’éthique du Club.

L’Endroit devra être rendu dans l’état dans lequel on est arrivé, nous demandons donc à tous les participants de respecter les lieux prêtes gracieusement à l’Association l’Isle-Adam en anciennes.

Règles par rapport aux droits à l’image, toutes personnes venant de leur plein grès aux rassemblements ( exposants de véhicules anciens ou visiteurs) sont susceptibles d’être pris en photos et se retrouver sur les sites appartenant à l’Association l’Isle-Adam en Anciennes, en aucun cas nous pourrons être poursuivis puisque que c’est un rassemblement annoncé et que vous y êtes venus en tout état de cause, par contre par simple demande de votre part au secrétariat de l’association l’Isle-Adam en Anciennes, nous retirerons la photo où l’on pourrait vous apercevoir.

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